Comme tout professionnel, les ambulanciers et autres professionnels du transport sanitaire se doivent de souscrire des garanties sérieuses.
Outre leurs véhicules et leur matériel, ces professionnels se doivent de garantir leur responsabilité civile exploitation et professionnelle.
Garantie des véhicules automobiles
Selon le nombre de véhicules immatriculés au nom de l’entreprise (ambulances, VSL, TPMR – véhicules spécialement équipés pour le transport de personnes à mobilité réduite), la couverture de ces véhicules se fera par contrats séparés ou par un contrat flotte garantissant l’ensemble des véhicules.
Le contrat « flotte » peut être souscrit, selon les assureurs, à partir d’un nombre de véhicules relativement bas (4 ou 5, voire moins). Il permettra, outre une gestion unique du contrat, un tarif plus économique (jusqu’à - 15 % voire - 30 %).
La responsabilité civile obligatoire
Comme tout véhicule à moteur, l’ambulance est soumise à l’obligation d’assurance vis-à-vis des tiers.
Les garanties « dommage »
Mais les véhicules aménagés en ambulance et spécialement équipés pour le transport sanitaire étant de plus en plus coûteux et bien souvent neufs ou récents, il est donc conseillé de les garantir également en cas de dommages par accident.
Les formules proposées par les assureurs regroupent les garanties habituelles en assurance automobile : assurance au tiers ; tierce-collision ; dommages par accident.
Mais il est également proposé des garanties spéciales pour couvrir les véhicules neufs :
- garantie valeur à neuf (pour les véhicules de moins de 6 mois) ;
- garantie en valeur majorée de 25 % à dire d’expert (pour les véhicules de 6 mois à 5 ans).
Autres garanties spécifiques de l’assurance ambulance
Des garanties spécifiques indispensables aux ambulanciers sont proposées soit de façon systématique dans le contrat, soit en option, mais parfois aussi par contrats séparés.
La responsabilité civile ambulancier
Une garantie de la responsabilité civile professionnelle et de la responsabilité civile exploitation : le contrat indispensable à tout professionnel.
C’est lui qui assurera la prise en charge des conséquences financières des dommages corporels, matériels et immatériels qui peuvent être occasionnés à des tiers dans le cadre de l’activité professionnelle. Cette responsabilité incombant à l’entreprise en vertu des articles 1240 et suivants du Code civil.
La garantie « Bris des équipements et matériels professionnels » embarqués
Le matériel professionnel et médical indispensable à l’exercice de la profession est de plus en plus sophistiqué et onéreux. Il est donc important de le garantir en cas de bris accidentel ou de vol.
C’est ainsi que l’assurance bris de machines et matériel est très utile, voire indispensable aux ambulanciers, pour limiter les pertes financières subies par l’entreprise en cas de casse ou de destruction d’un matériel suite à une erreur humaine, à un problème d’exploitation ou encore à un accident subi par le véhicule dans lequel est installé le matériel endommagé.
On peut donc les souscrire auprès des réseaux classiques ou en s’adressant à des courtiers spécialistes.
Le tarif variera en fonction de la taille de l’entreprise : effectif, chiffre d’affaires, nombre de véhicules, valeur des véhicules et des aménagements spécifiques, valeur des matériels embarqués pourront être pris en considération pour l’établissement de la tarification.