Afin d’avoir une assurance adaptée à leurs besoins, les entreprises peuvent choisir leur contrat d’assurance homme clé.
Contrat d’assurance homme clé : souscription
Le contrat d’assurance homme clé peut être souscrit par toutes les entreprises, quelle que soit leur forme juridique.
L’assurance est souscrite par l’entreprise, qui choisit l’homme clé qui sera bénéficiaire du contrat. Le contrat n’est donc pas souscrit par l’homme clé à titre personnel.
Afin d’avoir une assurance adaptée à leurs besoins, les entreprises peuvent choisir la durée du contrat d’assurance homme clé, mais aussi le capital et les risques garantis, que ce soit suite à un accident ou une maladie.
Le capital garanti par l’entreprise varie généralement entre 30 000 € et 3 000 000 €.
Les cotisations versées au titre de l’assurance homme clé varient en fonction :
- de l’homme clé, de son âge, de sa santé ;
- du capital garanti ;
- de la nature des risques couverts (accident ou accident et maladie).
Contrat d’assurance homme clé : capital décès-invalidité
Le contrat d’assurance homme clé peut prévoir le versement d’un capital en cas de décès ou de perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA).
Il sera même possible pour l’entreprise de choisir une option afin de bénéficier d’un capital doublé en cas de décès accidentel de l’homme clé.
En cas de crédit souscrit pas l’entreprise, l’assurance homme clé peut également prévoir le versement d’un capital à l’organisme prêteur.
Le capital versé en cas de décès ou invalidité est prédéterminé lors de la souscription du contrat d’assurance homme clé et payable immédiatement au décès de l’homme clé.
Assurance homme clé : remboursement des frais généraux
L’entreprise peut choisir une garantie de remboursement des frais généraux suite à une indisponibilité temporaire de l’homme clé.
Cette indisponibilité temporaire peut être causée par un arrêt maladie, un accident ou une invalidité temporaire.
Le contrat d’assurance homme clé prévoit alors le versement d’indemnités journalières à l’entreprise pour la rémunération d’un remplaçant, des frais de réorganisation, etc.