En cas d’arrêt de travail d’un dirigeant ou d’un salarié, les frais fixes de votre activité (eau, électricité, charges salariales, etc.) continuent à courir alors que votre activité tourne au ralenti.
L’assurance frais généraux est alors la solution pour pouvoir payer vos factures.
Quels frais sont concernés ?
Les frais fixes pouvant être remboursés par l’assurance doivent concerner des dépenses nécessaires à l’exploitation de l’entreprise :
- loyer du local ;
- frais de téléphone et de l’accès à Internet ;
- salaire du personnel salarié habituel, ainsi que la rémunération du remplaçant éventuel de la personne en arrêt ;
- taxes et impôts professionnels ;
- cotisations sociales et personnelles ;
- frais de véhicule professionnel ;
- location de matériel, etc.
À noter : le remboursement de la rémunération du remplaçant est soumis à un plafond, allant en général jusqu’à 10 000 € par mois, pour 120 000 € l’année.
Modalités de l’assurance frais généraux
L’assurance frais généraux concerne principalement les professionnels indépendants ou les dirigeants de petites structures (moins de 5 employés).
En ce qui concerne le remboursement des frais généraux :
- les prestations peuvent être versées sur une période de 12 à 24 mois, selon votre choix ;
- il faut souvent compter entre 15 et 90 jours avant que les versements commencent.
Le tarif de l’assurance dépend de :
- l’âge de la personne qui la souscrit ;
- du secteur d’activité de l’entreprise ;
- des garanties choisies ;
- de la durée d’indemnisation choisie : les primes d’une assurance frais généraux dont les versements ont lieu pendant 2 ans seront plus élevées plus qu’une formule de seulement 1 an.
Bon à savoir : parfois, l’assurance homme clé comporte une garantie permettant le remboursement des frais généraux pendant l’indisponibilité d’une personne en particulier.