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[Nom
& Prénom du dirigeant]
[Nom
de l'association]
[Adresse
de l'association]
[Nom
de la compagnie d'assurance]
[Nom
& Prénom de l'interlocuteur au sein de la compagnie d'assurance]
[Adresse
de la compagnie d'assurance]
[Ville],
le [date]
Objet : aliénation d'un bien du patrimoine
de l'association [nom
de l'association]
Lettre
recommandée AR
[Madame/Monsieur],
Par la présente,
nous vous signalons une modification dans les données que nous vous
avions transmises le [date de conclusion du
contrat], lorsque nous avions souscrit une assurance auprès
de votre compagnie.
Nous avions
établi le contrat d'assurance sur la base d'un patrimoine incluant
[décrire le bien vendu] ; ce
patrimoine initial a diminué de manière significative, dans la
mesure où l'association a vendu ledit bien en date du [nom
de l'association]. Cette aliénation doit entraîner une
diminution conséquente de la prime d'assurance, dans la mesure où
les risques sont également diminués.
Nous vous prions
donc de bien vouloir nous faire parvenir le contrat d'assurance mis à
jour, après diminution de la prime d'assurance.
Si la vente concerne un bien immobilier :
Vous trouverez en
pièce jointe une copie de l'acte de vente.
Dans l'attente de
votre réponse, je vous prie d'agréer, [Madame/Monsieur],
l'expression de nos sentiments respectueux.
[Nom
& Prénom du dirigeant]
[Fonction
dans l'association]
[Signature]